MAILPLAN
Présentation de la marque MAILPLAN
Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONAL AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAILPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAILPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAILPLAN est expirée depuis le 25 janvier 2000.
SOCIETE INTERNATIONAL AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03